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HONORAIRES & MODALITÉS D'INTERVENTION

Honoraires & modalités d'intervention.

Découvrez les modalités d'intervention d'ipolit — forfait pour les missions définies, taux horaire pour les dossiers évolutifs, abonnement juridique mensuel pour les ETI et PME qui souhaitent un accompagnement récurrent. Dans tous les cas, un devis détaillé vous est transmis avant toute mission.

Devisavant toute mission
250 €HT / heure (taux horaire)
15 minoffertes · premier appel
MODALITÉS DE FACTURATION

Forfait, abonnement, taux horaire — chaque mission a sa formule.

Les enjeux juridiques d'une ETI ou d'une PME innovante ne se ressemblent pas. ipolit propose plusieurs modalités pour que le coût de l'accompagnement soit toujours proportionné à la mission — avec un devis validé avant tout démarrage.

01
Forfait
Mission définie · Budget maîtrisé

Pour la majorité des missions — rédaction ou audit de contrat, dépôt de marque, consultation PI ou numérique, mise en conformité RGPD — ipolit communique un forfait juridique fixe ou une fourchette avant de démarrer. Vous connaissez et maîtrisez votre budget.

Sauf évolution du périmètre initial validé au devis, aucun honoraire n'est facturé en dehors du forfait convenu sans votre accord préalable.

02
Taux horaire
250 € HT / heure

Pour les missions dont l'étendue ne peut être déterminée à l'avance — dossiers complexes, négociations, accompagnement sur durée indéterminée — ipolit intervient au temps passé.

Une feuille de temps est communiquée sur demande. Taux en vigueur : 250 € HT/heure.

03
Abonnement mensuel
Conseil récurrent · Interlocuteur dédié

Pour les ETI et PME qui ont des besoins juridiques récurrents en PI et droit du numérique, ipolit propose un abonnement juridique mensuel sur mesure. Un volume d'heures défini, un interlocuteur unique joignable directement, une réactivité garantie — à coût maîtrisé et prévisible.

L'abonnement juridique est idéal pour les directions juridiques ou DAF qui souhaitent un conseil de proximité régulier sans les contraintes d'un recrutement interne.

04
Honoraire de résultat
Succès · Gain financier · Économie réalisée

Dans certains dossiers (contentieux, négociation d'indemnisation, recouvrement), un honoraire de résultat complémentaire peut être proposé — calculé sur le gain financier obtenu ou l'économie réalisée pour le client.

L'honoraire de résultat est toujours optionnel, clairement défini dans la convention d'honoraires et ne se substitue pas aux honoraires de base.

PREMIER CONTACT

Premier appel offert — sans engagement.

Avant d'engager une mission, ipolit vous propose un premier appel téléphonique de 15 minutes pour comprendre votre situation, qualifier votre besoin et vérifier que la mission relève de son périmètre. Cet appel est gratuit, sans honoraire et sans engagement de votre part.

Les directions juridiques et financières d'ETI apprécient cette approche : elle permet de comparer les intervenants, d'évaluer la pertinence du cabinet et de recevoir un devis clair — sans avoir à s'engager à l'aveugle.

Réserver un créneau d'appel →
15 minutes offertes

Un appel structuré pour qualifier votre besoin, pas une discussion générique. À l'issue de l'échange, vous disposez d'une première lecture de votre situation et d'une orientation claire sur les prochaines étapes.

Aucun engagement

Cet appel ne génère aucun honoraire et n'implique aucune suite obligatoire. Vous restez entièrement libre de donner ou non suite à la mission proposée.

Devis

Si votre dossier requiert une intervention, ipolit vous adresse un devis détaillé — périmètre exact, modalité de facturation, délais estimés. Aucune mission ne démarre sans votre accord préalable.

L'ACCOMPAGNEMENT D'IPOLIT

De la prise de contact au livrable.

Un processus clair, des étapes connues à l'avance, un interlocuteur unique du début à la fin.

01
Premier appel

Un appel téléphonique de 15 minutes, gratuit et sans engagement, pour exposer votre situation et vérifier qu'ipolit est le bon interlocuteur pour votre dossier.

02
Devis transparent

ipolit vous adresse un devis détaillé — périmètre de la mission, modalités de facturation, délais estimés. Aucune surprise, aucune mission sans votre accord préalable.

03
Accord

ipolit accuse réception de votre accord sur le devis avant d'initier toute mission. Un acompte peut être demandé avant le début des travaux.

04
Mission

ipolit réalise la mission dans le périmètre convenu, avec des points d'avancement réguliers et des livrables clairs.

05
Livraison

Le livrable final vous est remis avec les explications nécessaires. Le solde de la mission est ensuite facturé par ipolit.

QUESTIONS FRÉQUENTES

Vos questions sur nos honoraires.

Le premier appel est-il vraiment gratuit et sans engagement ?
Comment est fixé le montant d'un forfait ?
Comment fonctionne l'abonnement juridique mensuel ?

Prêt à démarrer ?

Premier appel de 15 minutes offert, sans engagement. Décrivez votre besoin, ipolit vous adresse un devis transparent avant toute mission — Lyon & Annecy.

IPOLIT.

Cabinet dédié à la propriété intellectuelle et au droit du numérique. Aux côtés des ETI et entreprises innovantes à Lyon & Annecy.

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